Philippe Turquet de Beauregard

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000029130901(source JORF)
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
date_debut="2012-10-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
JORFTEXT000026526316(source JORF)
nomination
23 Octobre 201223/10/2012
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
date_debut="2012-04-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
JORFTEXT000025411819(source JORF)
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
date_debut="2011-10-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
JORFTEXT000024614803(source JORF)
nomination
02 Octobre 201102/10/2011
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000825789(source JORF)
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000789161(source JORF)
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000609990(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
1°
président
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
suppleant
JORFTEXT000000448496(source JORF)
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président de la commission des marchés publics de l'Etat
Groupe:
Commission des marchés publics de l'Etat
JORFTEXT000000785764(source JORF)
nomination
13 Février 200513/02/2005
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000801749(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
JORFTEXT000000432293(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000411495(source JORF)
composition
09 Janvier 200309/01/2003
De: Turquet de Beauregard (Philippe, Yves, Marie)
conseiller d'Etat. Chevalier du 30 août 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-30"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
1°
président
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
suppleant
JORFTEXT000000217873(source JORF)
nomination
24 Mars 200224/03/2002
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2001-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000588828(source JORF)
désignation
06 Décembre 200106/12/2001
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000224417(source JORF)
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000213740(source JORF)
composition
05 Janvier 200005/01/2000
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
le mandat de président de la commission spécialisée des marchés d'approvisionnements généraux de
Groupe:
Commission spécialisée des marchés d'approvisionnements généraux
JORFTEXT000000761142(source JORF)
renouvellement
15 Juin 199915/06/1999
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
I. -
président
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
suppleant
JORFTEXT000000575953(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000187580(source JORF)
nomination
06 Mai 199806/05/1998
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 11 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
29 mai 1990
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-11"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000746281(source JORF)
composition
05 Janvier 199705/01/1997
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux de
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
date_debut="1996-06-14"
JORFTEXT000000193317(source JORF)
renouvellement
21 Juin 199621/06/1996
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000370791(source JORF)
nomination
06 Avril 199506/04/1995
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
date_debut="1994-05-20"
conseil_administration
JORFTEXT000000547994(source JORF)
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000545582(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-06-14"
JORFTEXT000000164649(source JORF)
renouvellement
29 Août 199329/08/1993
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000178689(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
president
JORFTEXT000000524630(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.